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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC D3E
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VALDELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALDELEC
PAPREC D3E, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3625306
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2029
VALDELEC de PAPREC D3E

Présentation de la marque VALDELEC

Déposée le 27 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC D3E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALDELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC D3E domicilié(e) 7 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 764 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VALDELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALDELEC arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.

PAPREC D3E a également déposé les autres marques suivantes : CÉLODIS


PAPREC D3E, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France - SIREN 432764140


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701139 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-20

Conseils, estimations, informations ou renseignements d'affaires, en particulier dans les domaines du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; analyse de prix de revient ; conseils et informations en matière commerciale sur la valorisation des déchets avec réalisation de simulation tarifaire.

Service de collecte de déchets ; services de transport, d'entreposage de déchets.

Traitement de matériaux ; tri de déchets et de matières récupérables ; destruction de déchets ; recyclage de déchets.